Corporate Governance dans les groupes de sociétés

De l’organisation équilibrée des organes dirigeants dans les groupes de sociétés

Alors que le Corporate Governance est un thème à la mode, l’importance pratique du groupe de sociétés comme mode d’organisation n’est plus à démontrer. L’objet de cette thèse de doctorat est de confronter ces deux concepts. Le problème principal… Weitere Informationen...
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Alors que le Corporate Governance est un thème à la mode, l’importance pratique du groupe de sociétés comme mode d’organisation n’est plus à démontrer. L’objet de cette thèse de doctorat est de confronter ces deux concepts. Le problème principal que pose le groupe de sociétés est le conflit entre l’unité économique et l’existence de plusieurs sociétés juridiquement indépendantes. La bonne gouvernance d’un groupe de sociétés est complexe et nécessite de trouver un équilibre adéquat entre, d’une part, la direction et le conseil d’administration et, d’autre part, les organes dirigeants et l’actionnaire unique ou majoritaire (ainsi que les éventuels actionnaires minoritaires) des différentes sociétés le composant. Cette étude analyse les questions liées à l’organisation et à la structure de direction d’un groupe. Dans ce cadre, une partie importante de cet ouvrage est consacrée à l’examen de la composition des organes des différentes entités du groupe, et notamment à la présence d’administrateurs indépendants dans le conseil d’administration des filiales. Enfin, la question des compétences et obligations des organes dirigeants de la société mère et de ses filiales ainsi que le thème de la transmission et de l’accès à l’information au sein d’un groupe font l’objet d’une étude détaillée. La dernière partie de cet ouvrage se présente sous la forme d’un guide de bonne gouvernance à l’intention des groupes de sociétés, qui reprend les différentes conclusions et éléments centraux de l’ouvrage. Une traduction en anglais du guide de bonne gouvernance est proposée à la suite de la version française.

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